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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) [IS-O2]
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CQPATH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CQPATH
[IS-O2], SARL

Numéro de dépôt :
3958583
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2022
CQPATH de [IS-O2]

Présentation de la marque CQPATH

Déposée le 26 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) [IS-O2] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CQPATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) [IS-O2] domicilié(e) 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, [IS-O2], Mme RENAUD Marlène domicilié(e) 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France.

La marque CQPATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQPATH est expirée depuis le 26 octobre 2022.

[IS-O2] a également déposé les autres marques suivantes : CQMat , CQ-RT , [IS-O2] , CQ-ST , CQDoc , CQStaff , CQStock , www.cqpath.com


[IS-O2], SARL - 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France


[IS-O2], Mme RENAUD Marlène - 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701419 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Logiciels (programmes enregistrés).